La navette offre une solution alternative de déplacement au sein du Grau-du-Roi, plus respectueux de l’environnement, améliorant l'accessibilité pour tous aux services et commerces. Ce projet s'inscrit dans le cadre du Plan Climat Air Énergie Territorial et du dispositif Petites villes de demain qui marque un tournant pour la mobilité durable en Terre de Camargue.

SOMMAIRE :

1. Accès aux véhicules

1.1 Prise en charge et dépose des voyageurs : la prise en charge et la dépose des voyageurs sont faites exclusivement aux arrêts matérialisés. Le bus s’arrête aux arrêts dès lors qu’une personne est présente à un arrêt. Les voyageurs signalent au conducteur leur arrêt de descente dans les délais utiles. (utilisation du bouton STOP présent dans le véhicule)


1.2 Voyageurs en fauteuil roulant : les voyageurs se déplaçant en fauteuil roulant sont pris en charge et déposés aux seuls arrêts déclarés accessibles signalés sur les fiches horaires et par un sigle apposé aux arrêts. Le nombre d’Utilisateur de Fauteuil Roulant (UFR) est limité à 1 par trajet, compte tenu du gabarit de la navette.


1.3 Les bébés doivent être maintenus sur les genoux de l’adulte. Les poussettes doivent être repliées en cas de forte affluence. Les sièges-auto et rehausseurs ne peuvent pas être utilisés dans le véhicule.

2. Transport des bagages et des animaux et autres objets

2.1 Bagages : chaque voyageur est autorisé à emporter au maximum deux bagages :
- un bagage à main à déposer sous le siège ou à garder sur les genoux. Les bagages conservés avec les voyageurs ne doivent pas occuper un siège ni gêner la circulation des passagers à bord
- le transport des seuls bagages non accompagnés est interdit.

2.2 Animaux : les chiens guides d’aveugles et d’assistance aux personnes handicapées sont acceptés à bord gratuitement sur présentation d’une carte d’invalidité. Ces chiens sont exemptés du port d’une muselière
(art.53 et 54 loi no 2005-102 du 11 février 2005).
Seuls les autres animaux de moins de 5 kg sont autorisés à bord sous réserve d’être transportés dans un panier fermé et tenu sur les genoux de leur propriétaire.

2.3 Les chariots de courses, vélos et trottinettes : seuls les chariots de courses à roulettes sont autorisés dans la mesure où ils ne gênent pas la circulation des autres passagers à bord. (dimensions maximales L. 50 cm x P. 35 cm x H. 100 cm) Les vélos, les trottinettes et tout autre type de moyen de locomotion motorisé ne sont pas acceptés dans la navette.


3. Paiement et prix des places

3.1 Tout voyageur doit être muni d’un titre de transport en règle ou s’acquitter de l’achat d’un billet auprès du conducteur.
3.2 Les tarifs en vigueur et titres autorisés sur le parcours sont disponibles auprès du conducteur et affichés dans les cars, sur les affiches horaires des arrêts de bus et sur le site Internet de la ville de Le Grau du Roi.
3.3 Pour le paiement d’un titre en espèces, le voyageur est tenu de faire l’appoint (L.112.5 du Code Monétaire et Financier). Les billets d’une valeur de plus de 20 € ne sont pas acceptés. Le paiement par carte bancaire est disponible.
3.4 Le titre de transport validé est la preuve de conclusion du contrat de transport.
3.5 L’usage frauduleux du titre pourra donner lieu à des poursuites.
3.6 Pour toute réclamation auprès de la ville de Le Grau du Roi, le titre et son reçu d’achat seront demandés. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de perte du titre de transport.

4. Prescriptions diverses

Pour la sécurité et la tranquillité des passagers, il est interdit :
4.1 De parler au conducteur durant la conduite sans nécessité absolue.
4.2 De porter atteinte à l’ordre public, de gêner ou d’importuner les autres passagers par une tenue ou un comportement non appropriés (maillot de bain, mendicité…) ou lors de l’utilisation de téléphone ou autre appareil avec un volume sonore trop élevé.
4.3 De circuler à l’intérieur du car pendant la conduite, sauf nécessité absolue
4.4 De se servir sans motif de tout dispositif d’alarme ou de sécurité tels que marteaux brise vitre, extincteur…
4.5 De souiller, dégrader ou détériorer le car, les éléments de sécurité ou de billettique présents à bord. Les denrées alimentaires doivent être transportées dans des conditions évitant tout risque de dégradation et salissure du véhicule. Les consommations d’aliments (ex : glace) et de boissons ne sont pas tolérées au sein du véhicule.
4.6 D’abandonner ou de jeter dans la navette des papiers, journaux, emballages et détritus de toute sorte.
4.7 De fumer ou de vapoter à bord (Décret n° 2017-633 du 25 avril 2017).
4.8 De transporter à bord des matières dangereuses ou incommodantes.
4.9 D’utiliser des objets susceptibles de provoquer des accidents dangereux : allumettes, briquets, objets coupants ou contendants.